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Archive for juillet, 2009

Succês pour l'aide "déclarations fiscales" à  la commune

La permanence organisée en mai et en juin, grâce au ministêre des finances, à  Watermael-boitsfort, au sein même de notre maison communale, fut un franc succês…certes, il y a eu quelques files, mais le service a été assuré pour tout un chacun grâce à  la bonne volonté de nos fonctionnaires communaux et des fonctionnaires fédéraux [...]

Questions orales déposées aujourd'hui

Aujourd’hui, j’ai déposé les questions orales suivantes :-à  la Ministre des Affaires Sociales et de la Santé Publique, Laurette Onkelinx, une question relative à  l’étude internationale relative aux effets cancérogênes des rayons uv;-au Ministre en charge de la protection du consommateur, Paul Magnette, une question relative à  l’étude internationale relative aux effets cancérogênes des rayons [...]

Propositions de lois et de résolutions dont je suis dépositaire ou co-signataire

- Commission de contrà´le des dépenses électorales et de la comptabilité des partis politiques. Loi du 4 juillet 1989 relative à  la limitation et au contrà´le des dépenses électorales engagées pour les élections des Chambres fédérales, ainsi qu’au financement et à  la comptabilité ouverte des partis politiques. Publication des rapports financiers sur la comptabilité des [...]

Question orale déposée aujourd'hui

Aujourd’hui, j’ai déposé une question orale au Ministre des finances, Didier Reynders, relative au fisc et à  Facebook.

"Vente en grandes surfaces de motos pour enfants : attention danger!"

Bruxelles, le 16 juillet 2009
Surpris de constater qu’une grande surface proposait à  la vente des motos pour enfants avec paiement en quatre ou cinq fois sans frais, le Député fédéral Xavier Baeselen a interpellé le Secrétaire d’Etat à  la Mobilité, Etienne Schouppe, sur le sujet.
Xavier Baeselen, rappelant que ces véhicules ne sont pas homologués, ne [...]

Communiqué de presse – La sécurité des motards

Bruxelles, le 16 juillet 2009
Rappelant que durant cette période de vacances, les accidents mortels sont les plus nombreux pour les motards, le Député fédéral Xavier Baeselen a interrogé hier le Secrétaitre d’Etat à  la mobilité, Etienne Schouppe, sur les actions qu’il entend mener en ce domaine dans les mois à  venir et sur l’état d’avancement [...]

Question orale déposée aujourd'hui

Aujourd’hui, j’ai déposé une question orale à  la Ministre de l’Intégration sociale, des Pensions et des Grandes villes, Marie Arena, relative à  l’attribution d’un lieu de séjour.

Question écrite déposée aujourd'hui

Aujourd’hui, j’ai déposé une question écrite au Ministre de la Justice, Stefaan De Clercq, relative aux prisons et aux ordres de quitter le territoire.

Question orale déposée aujourd'hui

Aujourd’hui j’ai déposé une question orale à  la Ministre de l’Intégration sociale, des Pensions et des Grandes villes, Marie Arena, relative au départ de familles sans-papiers des centres d’accueil.

Communiqué de presse – Financement des élections locales en RDC

Bruxelles, le 9 juillet 2009
Xavier Baeselen, Député fédéral MR, interrogeait hier, en Commission des Relations extérieures de la Chambre, le Ministre Michel afin de faire le point sur les montants que la Belgique était effectivement prête à  engager pour soutenir la République démocratique du Congo dans l’organisation des élections.
Rappelant l’importance de cette question dans [...]